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Le conseil municipal du jeudi 1er juillet point par point :

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AFFAIRES GENERALES

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°1. Désignation du secrétaire de séance

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Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du Jeudi 20 mai 2010

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FINANCES ET BUDGET

Monsieur Raymond Weinheimer
>point n°3. Décision modificative n° 2

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URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°4. Droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire

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Monsieur Sébastien Tilignac
>point n°5. Détermination de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal

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Monsieur Michel Burgain
>point n°6. Réhabilitation du bâtiment associatif 13, rue des Couvents : demande de subventions

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Monsieur Lucien Vetsch
>point n°7. ZAC " Au Sugnon " : attribution de la concession d'aménagement à la SAMIRAM

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Madame Danièle Renotte
>point n°8. Autorisation à donner au Maire pour demander la délivrance d'extraits des registres d'enregistrement et des déclarations de succession déposées dans le cadre des recherches relatives à la dévolution d'un bien immobilier sans maître

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Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°9. Contrat de redynamisation de site de défense (CRSD) de Metz Métropole

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MARCHES PUBLICS ET ASSURANCES

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°10. élection des membres du jury chargé d'émettre un avis sur le choix du maître d'œuvre

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SERVICES PUBLICS LOCAUX

Monsieur Bernard Eckstein
>point n°11 . Compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du 16 juin 2010

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Monsieur Sylvain Fischer
>point n°12. Communication par Monsieur le Maire du bilan des missions de service public de l'électricité en 2009

écouter le point n°12 

Monsieur Jean-Jacques Pisoni
>point n°13. Communication par Monsieur le Maire du compte rendu de l'activité de distribution de gaz en 2009

écouter le point n°13

Monsieur Bernard Eckstein

>point n°14. Communication du compte rendu annuel d'exploitation du réseau câblé pour l'année 2009

écouter le point n°14

Monsieur Bernard Eckstein

>point n°15. Service de distribution publique d'eau potable : rapport annuel sur le prix et la qualité du service

écouter le point n°15

Monsieur Bernard Eckstein

>point n°16. Service des eaux : communication du Maire sur le rapport annuel du délégataire du service d'eau potable (SAUR) en 2009

écouter le point n°16

 

EAU

Madame Gilles Lhuillier
>point n°17. Service des eaux : avenant n° 3 au contrat de délégation par affermage du service de distribution publique d'eau potable

écouter le point n°17

Madame Yolande Von Hof
>point n°18. Modification du règlement du service de distribution d'eau potable de Montigny-lès-Metz

écouter le point n°18

Madame Marie-Thérèse Cotti
>point n°19 . Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial : prise d'eau du Canal de Jouy

écouter le point n°19

 

AFFAIRES SCOLAIRES – SOCIALES – 3EME AGE ET PERSONNES HANDICAPEES

Madame Martine Luckhaus
>point n°20. Accueil périscolaire par le Comité d'Etablissement des Cheminots de la Région de Nancy-Metz : convention à intervenir

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Monsieur Laurent Federspiel
>point n°21 . Subvention exceptionnelle à la PAIO Associative de Metz-Campagne (Permanence Accueil Information Orientation)

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Madame Sylvie Caruso
>point n°22. Subvention exceptionnelle à l'AMAPA (Association Mosellane d'Aide aux Personnes Agées et Handicapées) pour l'EHPAD (Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes) " Les Acacias "

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Monsieur aurice Ayroles
>point n°23. Animations musicales en milieu scolaire : subvention à l'Union Philharmonique de Metz-Sablon

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AFFAIRES SPORTIVES - CULTURELLES ET MANIFESTATIONS

Monsieur Raymond Weinheimer
>point n°24. Ajout de la prestation accueil café dans le tarif " entreprises "

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Monsieur Lucien Vetsch
>point n°25. Révision des tarifs forfaits concours et frais de mise en place et de rangement pour la salle Robert Schuman. Mise à jour des autorisations de gratuité totale.

écouter le point n°25

 

AFFAIRES REGLEMENTAIRES

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°26. Convention de mise à disposition de chiens de travail

écouter le point n°26

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°27 Mise à jour de la liste des emplois

écouter le point n°27

 

ADDITIF

Monsieur le Maire, Jean-Luc Bohl
>point n°28. Subvention exceptionnelle en solidarité aux sinistrés des inondations du Var

écouter le point n°28

 

DIVERS

écouter les questions diverses

 

 

 

ARCHIVES AU FORMAT PDF

2009
télécharger le conseil municipal du 28 mai 2009 au format pdf
télécharger le conseil municipal du 25 juin 2009 au format pdf
télécharger le conseil municipal du 5 novembre 2009 au format pdf