ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1er JUILLET 2010
N. B. : Les dossiers afférents aux points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal peuvent être consultés en mairie.
AFFAIRES GENERALES
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du Jeudi 20 mai 2010
FINANCES ET BUDGET
3. Décision modificative n° 2
URBANISME, CADRE DE VIE ET MOYENS TECHNIQUES
4. Droit de préemption urbain : compte rendu de la délégation du Maire
5. Détermination de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal
6. Réhabilitation du bâtiment associatif 13, rue des Couvents : demande de subventions
7. ZAC « Au Sugnon » : attribution de la concession d’aménagement à la SAMIRAM
8. Autorisation à donner au Maire pour demander la délivrance d’extraits des registres d’enregistrement et des déclarations de succession déposées dans le cadre des recherches relatives à la dévolution d’un bien immobilier sans maître
9. Contrat de redynamisation de site de défense (CRSD) de Metz Métropole
MARCHES PUBLICS ET ASSURANCES
10. Centre Nautique : élection des membres du jury chargé d’émettre un avis sur le choix du maître d’oeuvre
SERVICES PUBLICS LOCAUX
11. Compte rendu de la commission consultative des services publics locaux du 16 juin 2010
12. Communication par Monsieur le Maire du bilan des missions de service public de l’électricité en 2009
13. Communication par Monsieur le Maire du compte rendu de l’activité de distribution de gaz en 2009
SERVICES PUBLICS LOCAUX
14. Communication du compte rendu annuel d’exploitation du réseau câblé pour l’année 2009
15. Service de distribution publique d’eau potable : rapport annuel sur le prix et la qualité du service
16. Service des eaux : communication du Maire sur le rapport annuel du délégataire du service d’eau potable (SAUR) en 2009
EAU
17. Service des eaux : avenant n° 3 au contrat de délégation par affermage du service de distribution publique d’eau potable
18. Modification du règlement du service de distribution d’eau potable de Montigny-lès-Metz
19. Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial : prise d’eau du Canal de Jouy
AFFAIRES SCOLAIRES – SOCIALES
3EME AGE ET PERSONNES HANDICAPEES
20. Accueil périscolaire par le Comité d’Etablissement des Cheminots de la Région de Nancy-Metz : convention à intervenir
21. Subvention exceptionnelle à la PAIO Associative de Metz-Campagne (Permanence Accueil Information Orientation)
22. Subvention exceptionnelle à l’AMAPA (Association Mosellane d’Aide aux Personnes Agées et Handicapées) pour l’EHPAD (Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes) « Les Acacias »
23. Animations musicales en milieu scolaire : subvention à l’Union Philharmonique de Metz-Sablon
AFFAIRES SPORTIVES – CULTURELLES ET MANIFESTATIONS
24. Ajout de la prestation accueil café dans le tarif « entreprises »
25. Révision des tarifs forfaits concours et frais de mise en place et de rangement pour la salle Robert Schuman. Mise à jour des autorisations de gratuité totale.
AFFAIRES REGLEMENTAIRES
26. Convention de mise à disposition de chiens de travail
27. Mise à jour de la liste des emplois
ADDITIF
28. Subvention exceptionnelle en solidarité aux sinistrés des inondations du Var
DIVERS
Les conseils municipaux se déroulent à 19 heures à la Salle Pougin