Le recensement,
chacun de nous y trouve son compte.

Une partie de la population de Montigny-lès-Metz sera recensée
entre le 21 janvier et le 27 février 2010
L’enquête de recensement, maintenant annuelle, permet d’obtenir des informations plus
fiables et plus récentes. Vos élus peuvent alors mieux adapter les infrastructures et les
équipements à vos besoins (nombre de crèches, d’hôpitaux, de logements, d’établissements
scolaires, transports publics, etc.). Le recensement repose sur un partenariat étroit entre les
communes et l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).
Dans une commune de 10 000 habitants ou plus, comme Montigny-lès-Metz, la collecte se déroule
chaque année auprès d'un échantillon de 8 % de sa population réparti sur son territoire. En cinq ans,
40 % de la population de la commune est enquêtée. Les résultats du recensement sont alors calculés
à partir de cet échantillon. Ainsi, vous pouvez être recensé cette année mais pas un membre de
votre voisinage.
Si vous êtes concerné, un agent recenseur, identifiable par une carte officielle tricolore
comportant sa photographie et la signature du maire de votre commune, se rendra à votre
domicile à partir du jeudi 21 janvier 2010.
Il vous remettra une feuille de logement, un bulletin individuel pour chaque personne vivant
habituellement dans le logement recensé et une notice d’information sur le recensement et sur les
questions que vous pouvez vous poser. L’agent recenseur peut vous aider à remplir les
questionnaires. Il les récupèrera lorsque ceux-ci seront remplis.
En cas d’absence, vous pouvez soit confier vos questionnaires remplis, sous enveloppe, à un voisin,
à charge pour lui de les transmettre à l’agent recenseur, soit les retourner à votre mairie ou à la
direction régionale de l’Insee.
Les questionnaires doivent être remis à l’agent recenseur ou retournés à la mairie ou à l’Insee
au plus tard le samedi 27 février 2010.
Votre réponse est importante. La qualité du recensement en découle. Participer au recensement est
un acte civique mais aussi une obligation légale en vertu de la loi du 7 juin 1951 modifiée.
Toutes vos réponses sont confidentielles. Elles sont transmises à l’Insee et ne peuvent faire l’objet
d’aucun contrôle administratif ou fiscal.
Pour savoir si vous êtes recensé cette année ou pour obtenir des renseignements
complémentaires, contactez votre mairie au 03 87 55 74 04.
Vous pouvez consulter les résultats du recensement sur le site www.insee.fr.

Le recensement

Les décrets n° 98-180 du 17 mars 1998 et n° 2002-446 du 29 mars 2002 ont modifié la partie législative du code du service national.

Tous les jeunes gens, garçons et filles sont tenus de se faire recenser entre la date à laquelle ils atteignent l’âge de 16 ans et jusqu’à la fin du troisième mois suivant.
Les personnes devenues françaises entre la date de leur seizième anniversaire et celle de leur vingt-cinquième anniversaire doivent se faire recenser.
Ils se présentent à la Mairie de Montigny-lès-Metz, service des élections, munis d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile et du livret de famille ou d’un acte de naissance.
Une attestation de recensement leur sera délivrée.

La journée d’appel

Avant le dix-huitième anniversaire, vous serez convoqué à participer à une journée d’appel de préparation à la défense. A l’issue de cette journée, il vous sera délivré un certificat.
L’attestation de recensement et le certificat seront exigés lors de votre inscription à un examen ou concours soumis à l’autorité publique (permis de conduire, baccalauréat, …).
Ces deux documents doivent être conservés précieusement.

Renseignements complémentaires :

Bureau du Service National
Caserne Verneau - 80 rue du Sergent Blandan
54000 NANCY
Tél : 03 83 87 12 38 ou 03 83 87 12 68 - Fax 03 83 87 12 06

Réception du public : du lundi au vendredi de 8 à 11h30 et de 13 à 16 heures 30 sauf le vendredi 15h30)

 

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en savoir plus sur le recensement militaire sur le site du ministère de la défense